A l'occasion du Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (Ciact) qui s’est déroulé lundi dernier, le gouvernement a annoncé une forte augmentation de l'enveloppe dédiée au financement direct des projets de recherche et développement menés dans le cadre des pôles de compétitivité.

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Pour la période 2006-2008, ce budget va en effet passer de 300 millions d’euros à 588 millions. Cela permettra de porter à 100 M€ l’enveloppe consacrée au premier appel à projets clos le 15 février dernier. A ces subventions directes, s’ajouteront les 800 millions d'euros qui seront octroyés sur trois ans par l'Agence de l'innovation industrielle (AII), l'Agence nationale de la recherche (ANR), OSEO-Anvar et la Caisse des dépôts et consignations ainsi qu'aux allégements de charges accordés aux entreprises situées dans les pôles, et dont le montant est évalué à 300 millions d'euros.

D’ores et déjà, plus de 300 M€ (316 M€ exactement en 2005) ont été engagés au profit de projets de recherche et développement portés des entreprises ou laboratoires des pôles.

Comme prévu, le gouvernement a également entériné son projet de simplification des procédures de subvention par l’institution d’un guichet unique. Un dossier type de demande de subvention et une procédure unique d’instruction sont institués. Les projets de R&D seront collationnés trois fois par an à dates fixes, en associant le plus en amont possible les collectivités territoriales. L’ensemble des financements ministériels pour les projets de R&D est regroupé au sein d’un fonds unique, le Fonds de Compétitivité des Entreprises.

Enfin, deux projets de pôles de compétitivité examinés une première fois en juillet 2005 ont été labellisés, après fusion entre candidatures initiales : Orpheme (PACA/Languedoc Roussillon) dans le médical et MOV’EO (Haute-Normandie, Basse-Normandie et Ile de France) dans l’automobile qui rassemble notamment PSA, Renault, Valeo, et Siemens. Deux autres projets de pôles pourront être labellisés dès l’achèvement des procédures en cours : Polymers Technologies (Basse-Normandie, Haute-Normandie, Centre et Pays de la Loire) et Eco-industries (Poitou-Charentes).